RSE
- Temps de conduite
- Continue : 4h30 (une pause 45mn ou 15mn et 30mn)
- Journalisée : 9h - 10h 2 x semaines
- Hebdomadaire = 56h
- 2 semaines = 90h
- Temps de conduite
- Journalier : 11h ou 3h + 9h
- Réduit : 9h (3x sur 6 périodes)
- Hebdomadaire : 45h
- Réduit : 24h avec compensation
Code du travail
- TTE
- Hebdomadaire : 35h
- Possibilité :
- 48h sur une semaine isolé
- 44h en moyenne sur 12 semaines
- Journalier : 10h
- Possibilité :
- 12h - 1x / semaine
- 12h - 2x / semaine
- Sans dépasser 6x sur 12 semaines
- Organisation de la semaine sur 5 jours au moins
- Amplitude : 12h maxi
- Transport à la Demande (TAD)
- entre 12h et 13h d'amplitude
- Ne pas dépasser 9h TTE
- Accord inspection travail + CSE (ou D.P.)
- 1 coupure de 2h30
- ou 2 coupures de 1h30 chacune
- entre 13h et 14h d'amplitude
- Ne pas dépasser 9h TTE
- Accord inspection travail + CSE (ou D.P.)
- 1 coupure de 3h
- ou 2 coupures de 2h chacune
- Service régulier (aussi SLO)
- 13h sans conditions
- 14h
- Ne pas dépasser 9h TTE
- Accord inspection travail + CSE (ou D.P.)
- 1 coupure de 3h
- ou 2 coupures de 2h chacune
- Occasionel : 14h
- Double équipage : 18h
- Temps de repos
- Journalier : 11h mini
- Hebdomadaire : 24h + 11h = 35h
- Temps de nuit : Conduite contenue : 4h (de 21h à 6h)
La suite arrivera...